TERRE DE COULEUR
Présentation de la marque TERRE DE COULEUR
Déposée le 8 juillet 2010 par REMI GUYOMARCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE DE COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752595.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE COULEUR est expirée depuis le 8 juillet 2020.
REMI GUYOMARCH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 13 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549170 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13